Une résiliation d’assurance auto pour sinistralité intervient généralement après une succession d’accidents, responsables ou non. Pour beaucoup de conducteurs, cette décision est vécue comme brutale, voire incompréhensible. Pourtant, elle repose sur une analyse précise du risque.
Contrairement aux idées reçues, aucun nombre de sinistres n’est fixé par la loi. Comprendre comment les assureurs évaluent la sinistralité permet d’anticiper une résiliation et d’adopter les bons réflexes avant que la situation ne se dégrade.
Pourquoi une sinistralité élevée fragilise-t-elle un contrat auto ?
La sinistralité correspond à la fréquence et au coût des sinistres déclarés sur un contrat. Lorsqu’elle devient trop élevée, l’assureur considère que le risque n’est plus maîtrisé économiquement.
Même en l’absence de fraude, un contrat jugé déficitaire peut être résilié à l’échéance. Cette décision vise à limiter l’exposition financière de la compagnie, et non à sanctionner le conducteur personnellement.
Les éléments analysés par l’assureur avant une résiliation
Le nombre de sinistres sur une période donnée
En pratique, les assureurs observent généralement la sinistralité sur 12 à 24 mois. Plusieurs sinistres rapprochés, même de faible gravité, peuvent suffire à déclencher une résiliation.
Deux sinistres responsables en peu de temps entraînent souvent une vigilance accrue. À partir de trois sinistres, le risque de résiliation devient élevé.
La nature des sinistres déclarés
Les sinistres responsables ont un impact plus fort que les sinistres non responsables. Toutefois, une répétition d’événements comme le bris de glace, le vandalisme ou les accidents sans tiers identifié peut également peser lourdement.
Le coût global des indemnisations
Un sinistre unique mais très coûteux peut parfois avoir plus d’impact que plusieurs accidents mineurs. L’assureur raisonne avant tout en termes de rentabilité du contrat.
Tableau – Risque de résiliation selon la sinistralité
| Situation | Analyse assureur | Conséquence possible |
|---|---|---|
| 1 à 2 sinistres isolés | Risque surveillé | Majoration ou avertissement |
| 3 sinistres ou plus | Risque élevé | Résiliation probable |
| Sinistres coûteux répétés | Contrat déficitaire | Refus de renouvellement |
Sinistralité et malus : une confusion fréquente
Un conducteur peut être résilié pour sinistralité sans présenter un malus élevé. La sinistralité est une appréciation interne du risque, indépendante du coefficient bonus-malus.
Cette distinction explique pourquoi certains assurés sont surpris de perdre leur contrat malgré un bonus encore correct.
Analyse de notre expert en assurance auto
Cette analyse est réalisée par Stéphane Boulanger, conseiller du cabinet Sentinel, courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS, spécialisé dans l’accompagnement des conducteurs résiliés pour sinistralité.
Dans la majorité des cas, une dégradation progressive de la sinistralité aurait pu être anticipée. Une analyse en amont permet souvent d’éviter une résiliation brutale.
Questions fréquentes
Existe-t-il un nombre légal de sinistres ?
Non. Aucun seuil n’est fixé par la loi.
Un sinistre non responsable compte-t-il ?
Oui, s’ils sont répétés sur une courte période.
Peut-on retrouver une assurance après résiliation ?
Oui, avec des solutions adaptées à la sinistralité.
Êtes-vous concerné par une résiliation pour sinistralité ?
Chaque dossier est analysé individuellement. Une étude personnalisée permet d’identifier les solutions réellement accessibles après une résiliation pour sinistralité.
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